ARNAUD FRANCOISE
Active9609Z · Autres services personnels n.c.a.
Enregistré sous le numéro SIREN 920 667 474, ARNAUD FRANCOISE est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2022. Elle est domiciliée 15 rue Kepler, 31000 Toulouse. Elle exerce une activité de autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).
Fiche d'identité de ARNAUD FRANCOISE
INSEE- Dénomination
- ARNAUD FRANCOISE
- SIREN
- 920 667 474
- SIRET (siège)
- 920 667 474 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR87920667474Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 920 667 474
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- 01 octobre 2022
- Siège social
- 15 RUE KEPLER, 31000, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARNAUD FRANCOISE
Autres services personnels n.c.a.
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Établissements de ARNAUD FRANCOISE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31000 TOULOUSESiègeActif
920 667 474 00018 · ouvert le 01 octobre 2022 · NAF 9609Z
Conformité de ARNAUD FRANCOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNAUD FRANCOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ARNAUD FRANCOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARNAUD FRANCOISE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2022
Questions fréquentes sur ARNAUD FRANCOISE
Quel est le numéro SIREN de ARNAUD FRANCOISE ?
Le numéro SIREN de ARNAUD FRANCOISE est 920 667 474. Le SIRET de son siège social est 920 667 474 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87920667474.
Où se situe le siège social de ARNAUD FRANCOISE ?
Le siège social de ARNAUD FRANCOISE est situé 15 rue Kepler, 31000 Toulouse.
ARNAUD FRANCOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, ARNAUD FRANCOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARNAUD FRANCOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNAUD FRANCOISE.
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