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ARNAUD HUGUES

Active
Siren312 103 542Entrepreneur individuel15500 MASSIACCréée le 24 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 312 103 542, ARNAUD HUGUES est un entrepreneur individuel créé le 24 janvier 1978. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 av du General de Gaulle, 15500 Massiac. Son activité principale relève du code NAF 741J.

Fiche d'identité de ARNAUD HUGUES

Dénomination
ARNAUD HUGUES
SIREN
312 103 542
SIRET (siège)
312 103 542 00022
N° TVA intracommunautaire
FR96312103542Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 312 103 542
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
741J
Date de création
24 janvier 1978
Siège social
12 AV DU GENERAL DE GAULLE, 15500, MASSIAC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARNAUD HUGUES

BOULANGERIE PATISSERIE CHOCOLATERIE

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Établissements de ARNAUD HUGUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 15500 MASSIACSiègeActif

    312 103 542 00022 · ouvert le 24 janvier 1978

  • 15500 MASSIACFermé

    312 103 542 00014 · NAF 158C

Conformité de ARNAUD HUGUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNAUD HUGUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARNAUD HUGUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARNAUD HUGUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 janvier 1978

Marques déposées par ARNAUD HUGUES

ARNAUD HUGUES est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • LE MACARON MASSIACOIS LA TRADITION

    N° 3114955 · Déposée le 27 juillet 2001 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 30 · expirée le 27 juillet 2011

  • PAIN MASSIACOIS

    N° 92430625 · Déposée le 11 août 1992 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 30 · expirée le 11 août 2002

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ARNAUD HUGUES

Quel est le numéro SIREN de ARNAUD HUGUES ?

Le numéro SIREN de ARNAUD HUGUES est 312 103 542. Le SIRET de son siège social est 312 103 542 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96312103542.

Où se situe le siège social de ARNAUD HUGUES ?

Le siège social de ARNAUD HUGUES est situé 12 av du General de Gaulle, 15500 Massiac.

ARNAUD HUGUES est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNAUD HUGUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNAUD HUGUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNAUD HUGUES.

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