ARNAUD JEAN-PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ARNAUD JEAN-PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 janvier 2020, identifié par le SIREN 802 170 118. Son siège social est situé 8 B Che de la Cour Porte 39, 38660 Plateau-des-Petites-Roches. L'entreprise déclare le code NAF 3299Z comme activité principale.
Fiche d'identité de ARNAUD JEAN-PATRICK
INSEE- Dénomination
- ARNAUD JEAN-PATRICK
- SIREN
- 802 170 118
- SIRET (siège)
- 802 170 118 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR21802170118Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 170 118
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3299Z
- Date de création
- 07 janvier 2020
- Siège social
- 8 B CHE DE LA COUR PORTE 39, 38660, PLATEAU-DES-PETITES-ROCHES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ARNAUD JEAN-PATRICK
FABRICATION DE COOKIES
Finances de ARNAUD JEAN-PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARNAUD JEAN-PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ARNAUD JEAN-PATRICK
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38660 PLATEAU-DES-PETITES-ROCHESSiègeActif
802 170 118 00029 · ouvert le 06 janvier 2020 · NAF 3299Z
- 38920 CROLLESFermé
802 170 118 00011 · ouvert le 14 mai 2014 · NAF 8690F
Documents juridiques de ARNAUD JEAN-PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ARNAUD JEAN-PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNAUD JEAN-PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARNAUD JEAN-PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNAUD JEAN-PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ARNAUD JEAN-PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARNAUD JEAN-PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 janvier 2020
Questions fréquentes sur ARNAUD JEAN-PATRICK
Quel est le numéro SIREN de ARNAUD JEAN-PATRICK ?
Le numéro SIREN de ARNAUD JEAN-PATRICK est 802 170 118. Le SIRET de son siège social est 802 170 118 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21802170118.
Où se situe le siège social de ARNAUD JEAN-PATRICK ?
Le siège social de ARNAUD JEAN-PATRICK est situé 8 B Che de la Cour Porte 39, 38660 Plateau-des-Petites-Roches.
ARNAUD JEAN-PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, ARNAUD JEAN-PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARNAUD JEAN-PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNAUD JEAN-PATRICK.
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