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ARNAUD LE BAIL

Active
Siren487 582 322SARL22600 TREVECréée le 19 décembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
4,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 487 582 322, ARNAUD LE BAIL est une SARL créée le 19 décembre 2005. Son siège social est situé Le Bois d'Uzel, 22600 Treve. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0220Z. ARNAUD LE BAIL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARNAUD LE BAIL

Dénomination
ARNAUD LE BAIL
SIREN
487 582 322
SIRET (siège)
487 582 322 00011
N° TVA intracommunautaire
FR73487582322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 487 582 322
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
4 500 €
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
19 décembre 2005
Siège social
LE BOIS D'UZEL, 22600, TREVE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARNAUD LE BAIL

TRAVAUX D'ELAGAGE, ETUDES FORESTIERES, TRAVAUX DE BROYAGE DE BRANCHES ET DE TAILLES DE HAIES

Finances de ARNAUD LE BAIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARNAUD LE BAIL

AL

ARNAUD LE BAIL

Gérant

Depuis la création (19 décembre 2005) · 20 ans

Établissements de ARNAUD LE BAIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22600 TREVESiègeActif

    487 582 322 00011 · ouvert le 19 décembre 2005 · NAF 0220Z

Documents juridiques de ARNAUD LE BAIL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 décembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de ARNAUD LE BAIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNAUD LE BAIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARNAUD LE BAIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNAUD LE BAIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARNAUD LE BAIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARNAUD LE BAIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARNAUD LE BAIL

15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint-brieuc

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint-brieuc

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  1. création

    Date d'effet : 19 décembre 2005

Marchés publics de ARNAUD LE BAIL

2 marchés publics ont été notifiés à ARNAUD LE BAIL et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils datent de 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 560 k€.

  • Restauration du patrimoine arboré sur les voies vertes et/ou dépendances vertes et les sites Espaces Naturels Sensibles

    DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR · notifié le 01 juillet 2026 · Procédure adaptée · 4 ans

    300 k€Travaux

  • Restauration du patrimoine arboré sur les voies vertes et/ou dépendances vertes et les sites Espaces Naturels Sensibles

    DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR · notifié le 01 juillet 2026 · Procédure adaptée · 4 ans

    260 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur ARNAUD LE BAIL

Quel est le numéro SIREN de ARNAUD LE BAIL ?

Le numéro SIREN de ARNAUD LE BAIL est 487 582 322. Le SIRET de son siège social est 487 582 322 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73487582322.

Qui dirige ARNAUD LE BAIL ?

ARNAUD LE BAIL est dirigée par ARNAUD LE BAIL, gérant.

Où se situe le siège social de ARNAUD LE BAIL ?

Le siège social de ARNAUD LE BAIL est situé Le Bois d'Uzel, 22600 Treve.

ARNAUD LE BAIL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNAUD LE BAIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNAUD LE BAIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNAUD LE BAIL.

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