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ARNAUD MICHEL

Active
Siren334 599 941Entrepreneur individuel38112 AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORSCréée le 22 juillet 1987

1013B · Charcuterie

Liquidation judiciaire - clôture en 2013Aucune mention aux registres de gels et sanctions

ARNAUD MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 juillet 1987 sous le numéro SIREN 334 599 941. Elle est domiciliée Le Village, 38112 Autrans-Meaudre en Vercors. Son activité principale est charcuterie (code NAF 1013B).

Fiche d'identité de ARNAUD MICHEL

Dénomination
ARNAUD MICHEL
SIREN
334 599 941
SIRET (siège)
334 599 941 00013
N° TVA intracommunautaire
FR88334599941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 599 941
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1013B - Charcuterie
Date de création
22 juillet 1987
Siège social
LE VILLAGE, 38112, AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARNAUD MICHEL

BOUCHERIE CHARCUTERIE PATISSERIE.

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Établissements de ARNAUD MICHEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 38112 AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORSSiègeFermé

    334 599 941 00013 · ouvert le 01 décembre 1985 · NAF 1013B

  • 38112 AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORSFermé

    334 599 941 00021 · ouvert le 01 mai 1993 · NAF 151F

Conformité de ARNAUD MICHEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ARNAUD MICHEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 13 janvier 2009. Clôturée le 25 juin 2013 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 25 juin 2013 · publié le 07 avril 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 19 mai 2010 · publié le 18 juin 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 13 janvier 2009 · publié le 27 janvier 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 5 janvier 2009 désignant liquidateur Me Bourguignon Daniel 16 rue Général Mangin 38100 GRENOBLE. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune mention de ARNAUD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARNAUD MICHEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 25 juin 2013 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 19 mai 2010 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 13 janvier 2009 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 5 janvier 2009 désignant liquidateur Me Bourguignon Daniel 16 rue Général Mangin 38100 GRENOBLE. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 22 juillet 1987

Questions fréquentes sur ARNAUD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de ARNAUD MICHEL ?

Le numéro SIREN de ARNAUD MICHEL est 334 599 941. Le SIRET de son siège social est 334 599 941 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88334599941.

Où se situe le siège social de ARNAUD MICHEL ?

Le siège social de ARNAUD MICHEL est situé Le Village, 38112 Autrans-Meaudre en Vercors.

ARNAUD MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNAUD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNAUD MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. ARNAUD MICHEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 25 juin 2013 pour insuffisance d'actif.

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