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ARNAUD PASCAL

Active
Siren400 406 336Entrepreneur individuel43370 BAINSCréée le 09 novembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 400 406 336, ARNAUD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 9 novembre 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 367 Rte de Sainte Foy, 43370 Bains. Son activité principale relève du code NAF 4399C.

Fiche d'identité de ARNAUD PASCAL

Dénomination
ARNAUD PASCAL
SIREN
400 406 336
SIRET (siège)
400 406 336 00042
N° TVA intracommunautaire
FR23400406336Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 406 336
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
09 novembre 2015
Siège social
367 RTE DE SAINTE FOY, 43370, BAINS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ARNAUD PASCAL

MACONNERIE GENERALE

Finances de ARNAUD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARNAUD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARNAUD PASCAL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 43370 BAINSSiègeActif

    400 406 336 00042 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 4399C

  • 83380 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENSActif

    400 406 336 00034 · ouvert le 01 juin 2013 · NAF 6820A

  • 43370 BAINSFermé

    400 406 336 00018 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 452V

Documents juridiques de ARNAUD PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de ARNAUD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNAUD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARNAUD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNAUD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARNAUD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARNAUD PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-10-01

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 2015

Questions fréquentes sur ARNAUD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ARNAUD PASCAL ?

Le numéro SIREN de ARNAUD PASCAL est 400 406 336. Le SIRET de son siège social est 400 406 336 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23400406336.

Où se situe le siège social de ARNAUD PASCAL ?

Le siège social de ARNAUD PASCAL est situé 367 Rte de Sainte Foy, 43370 Bains.

ARNAUD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNAUD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNAUD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNAUD PASCAL.

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