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ARNAUD PASCAL

Active
Siren431 734 011Entrepreneur individuel42240 SAINT-PAUL-EN-CORNILLONCréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 431 734 011, ARNAUD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve à Saint-Paul-en-Cornillon (42240). Son activité principale relève du code NAF 7022Z.

Fiche d'identité de ARNAUD PASCAL

Dénomination
ARNAUD PASCAL
SIREN
431 734 011
SIRET (siège)
431 734 011 00015
N° TVA intracommunautaire
FR39431734011Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 734 011
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
42240, SAINT-PAUL-EN-CORNILLON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARNAUD PASCAL

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Finances de ARNAUD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARNAUD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARNAUD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42240 SAINT-PAUL-EN-CORNILLONSiègeActif

    431 734 011 00015 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 7022Z

Documents juridiques de ARNAUD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARNAUD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNAUD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARNAUD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNAUD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARNAUD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARNAUD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur ARNAUD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ARNAUD PASCAL ?

Le numéro SIREN de ARNAUD PASCAL est 431 734 011. Le SIRET de son siège social est 431 734 011 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39431734011.

Où se situe le siège social de ARNAUD PASCAL ?

Le siège social de ARNAUD PASCAL est situé 42240 Saint-Paul-en-Cornillon.

ARNAUD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNAUD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNAUD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNAUD PASCAL.

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