CheckersProcédures

ARNAUD PASCAL

Active
Siren484 211 065Entrepreneur individuel44640 ROUANSCréée le 01 septembre 2005
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARNAUD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2005 sous le numéro SIREN 484 211 065. Le siège social de l'entreprise se trouve 43 La Noindrie, 44640 Rouans. Son activité principale relève du code NAF 7022Z.

Fiche d'identité de ARNAUD PASCAL

Dénomination
ARNAUD PASCAL
SIREN
484 211 065
SIRET (siège)
484 211 065 00020
N° TVA intracommunautaire
FR07484211065Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 211 065
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
01 septembre 2005
Siège social
43 LA NOINDRIE, 44640, ROUANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARNAUD PASCAL

Apporteur d'affaires en structure métalliques

Finances de ARNAUD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARNAUD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARNAUD PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44640 ROUANSSiègeActif

    484 211 065 00020 · ouvert le 13 janvier 2021 · NAF 7022Z

  • 44400 REZEFermé

    484 211 065 00012 · ouvert le 01 septembre 2005 · NAF 5610A

Documents juridiques de ARNAUD PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 février 2021

  • Acte

Comptes annuels de ARNAUD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNAUD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARNAUD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNAUD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARNAUD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARNAUD PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-02-03 · Début d'activité : 2021-01-13

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2005

Questions fréquentes sur ARNAUD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ARNAUD PASCAL ?

Le numéro SIREN de ARNAUD PASCAL est 484 211 065. Le SIRET de son siège social est 484 211 065 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07484211065.

Où se situe le siège social de ARNAUD PASCAL ?

Le siège social de ARNAUD PASCAL est situé 43 La Noindrie, 44640 Rouans.

ARNAUD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNAUD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNAUD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNAUD PASCAL.