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ARNAUD PASCAL

Active
Siren520 979 634100024350 MONTAGRIERCréée le 29 mars 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARNAUD PASCAL est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 mars 2010, identifiée par le SIREN 520 979 634. Elle est domiciliée La Treille, 24350 Montagrier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z.

Fiche d'identité de ARNAUD PASCAL

Dénomination
ARNAUD PASCAL
SIREN
520 979 634
SIRET (siège)
520 979 634 00026
N° TVA intracommunautaire
FR30520979634Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 979 634
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
29 mars 2010
Siège social
LA TREILLE, 24350, MONTAGRIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARNAUD PASCAL

Activités d'architecture

Finances de ARNAUD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARNAUD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARNAUD PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 24350 MONTAGRIERSiègeActif

    520 979 634 00026 · ouvert le 01 juillet 2012 · NAF 7111Z

  • 44810 HERICFermé

    520 979 634 00018 · ouvert le 29 mars 2010 · NAF 7111Z

Documents juridiques de ARNAUD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARNAUD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNAUD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARNAUD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNAUD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARNAUD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARNAUD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 2010

Questions fréquentes sur ARNAUD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ARNAUD PASCAL ?

Le numéro SIREN de ARNAUD PASCAL est 520 979 634. Le SIRET de son siège social est 520 979 634 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30520979634.

Où se situe le siège social de ARNAUD PASCAL ?

Le siège social de ARNAUD PASCAL est situé La Treille, 24350 Montagrier.

ARNAUD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNAUD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNAUD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNAUD PASCAL.

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