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ARNAUD SEBASTIEN

Active
Siren922 426 457Entrepreneur individuel15100 LES TERNESCréée le 19 décembre 2022

1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie

Documents

ARNAUD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 décembre 2022, identifié par le SIREN 922 426 457. Son siège social est situé 15 rue Saint Martin, 15100 Les Ternes. Son activité principale est boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 1071C).

Fiche d'identité de ARNAUD SEBASTIEN

Dénomination
ARNAUD SEBASTIEN
SIREN
922 426 457
SIRET (siège)
922 426 457 00011
N° TVA intracommunautaire
FR42922426457Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 426 457
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Date de création
19 décembre 2022
Siège social
15 RUE SAINT MARTIN, 15100, LES TERNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARNAUD SEBASTIEN

Boulangerie, pâtisserie, épicerie avec tournées.

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Établissements de ARNAUD SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 15100 LES TERNESSiègeActif

    922 426 457 00011 · ouvert le 08 décembre 2022 · NAF 1071C

Documents juridiques de ARNAUD SEBASTIEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 janvier 2023

  • Acte

Conformité de ARNAUD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNAUD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARNAUD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARNAUD SEBASTIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aurillac

    Début d'activité : 2022-12-08

  1. création

    Date d'effet : 19 décembre 2022

Questions fréquentes sur ARNAUD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de ARNAUD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de ARNAUD SEBASTIEN est 922 426 457. Le SIRET de son siège social est 922 426 457 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42922426457.

Où se situe le siège social de ARNAUD SEBASTIEN ?

Le siège social de ARNAUD SEBASTIEN est situé 15 rue Saint Martin, 15100 Les Ternes.

ARNAUD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNAUD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNAUD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNAUD SEBASTIEN.