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ARNAUD SYLVETTE

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Siren402 692 040Entrepreneur individuel38520 LE BOURG D'OISANSCréée le 02 octobre 1995

Enregistré sous le numéro SIREN 402 692 040, ARNAUD SYLVETTE est un entrepreneur individuel créé le 2 octobre 1995. Elle est domiciliée rue St Jean, 38520 Le Bourg d'Oisans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 930B.

Fiche d'identité de ARNAUD SYLVETTE

Dénomination
ARNAUD SYLVETTE
SIREN
402 692 040
SIRET (siège)
402 692 040 00015
N° TVA intracommunautaire
FR11402692040Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 692 040
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
930B
Date de création
02 octobre 1995
Siège social
RUE ST JEAN, 38520, LE BOURG D'OISANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARNAUD SYLVETTE

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Établissements de ARNAUD SYLVETTE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38520 LE BOURG D'OISANSSiègeFermé

    402 692 040 00015 · ouvert le 02 octobre 1995 · NAF 930B

Conformité de ARNAUD SYLVETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNAUD SYLVETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARNAUD SYLVETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARNAUD SYLVETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 1995

Questions fréquentes sur ARNAUD SYLVETTE

Quel est le numéro SIREN de ARNAUD SYLVETTE ?

Le numéro SIREN de ARNAUD SYLVETTE est 402 692 040. Le SIRET de son siège social est 402 692 040 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11402692040.

Où se situe le siège social de ARNAUD SYLVETTE ?

Le siège social de ARNAUD SYLVETTE est situé rue St Jean, 38520 Le Bourg d'Oisans.

ARNAUD SYLVETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNAUD SYLVETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNAUD SYLVETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNAUD SYLVETTE.