ARNAUD SYLVETTE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 402 692 040, ARNAUD SYLVETTE est un entrepreneur individuel créé le 2 octobre 1995. Elle est domiciliée rue St Jean, 38520 Le Bourg d'Oisans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 930B.
Fiche d'identité de ARNAUD SYLVETTE
INSEE- Dénomination
- ARNAUD SYLVETTE
- SIREN
- 402 692 040
- SIRET (siège)
- 402 692 040 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR11402692040Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 692 040
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 930B
- Date de création
- 02 octobre 1995
- Siège social
- RUE ST JEAN, 38520, LE BOURG D'OISANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARNAUD SYLVETTE
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Établissements de ARNAUD SYLVETTE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38520 LE BOURG D'OISANSSiègeFermé
402 692 040 00015 · ouvert le 02 octobre 1995 · NAF 930B
Conformité de ARNAUD SYLVETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNAUD SYLVETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ARNAUD SYLVETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARNAUD SYLVETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 octobre 1995
Questions fréquentes sur ARNAUD SYLVETTE
Quel est le numéro SIREN de ARNAUD SYLVETTE ?
Le numéro SIREN de ARNAUD SYLVETTE est 402 692 040. Le SIRET de son siège social est 402 692 040 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11402692040.
Où se situe le siège social de ARNAUD SYLVETTE ?
Le siège social de ARNAUD SYLVETTE est situé rue St Jean, 38520 Le Bourg d'Oisans.
ARNAUD SYLVETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, ARNAUD SYLVETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARNAUD SYLVETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNAUD SYLVETTE.
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