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ARNAULT GERARD

Active
Siren424 588 994Entrepreneur individuel03800 MAZERIERCréée le 01 janvier 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 424 588 994, ARNAULT GERARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1999. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Che du Noyer Callais, 03800 Mazerier. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de ARNAULT GERARD

Dénomination
ARNAULT GERARD
SIREN
424 588 994
SIRET (siège)
424 588 994 00022
N° TVA intracommunautaire
FR48424588994Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 588 994
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1999
Siège social
1 CHE DU NOYER CALLAIS, 03800, MAZERIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARNAULT GERARD

Location de logements

Finances de ARNAULT GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARNAULT GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARNAULT GERARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 03800 MAZERIERSiègeActif

    424 588 994 00022 · ouvert le 01 mars 2018 · NAF 6820A

  • 03800 MAZERIERFermé

    424 588 994 00014 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 8299Z

Documents juridiques de ARNAULT GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARNAULT GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNAULT GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARNAULT GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNAULT GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARNAULT GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARNAULT GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1999

Questions fréquentes sur ARNAULT GERARD

Quel est le numéro SIREN de ARNAULT GERARD ?

Le numéro SIREN de ARNAULT GERARD est 424 588 994. Le SIRET de son siège social est 424 588 994 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48424588994.

Où se situe le siège social de ARNAULT GERARD ?

Le siège social de ARNAULT GERARD est situé 1 Che du Noyer Callais, 03800 Mazerier.

ARNAULT GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNAULT GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNAULT GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNAULT GERARD.

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