CheckersProcédures

ARNAULT MARCEL

Active
Siren389 740 168Entrepreneur individuel49250 BRISSAC LOIRE AUBANCECréée le 18 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARNAULT MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 janvier 1993, identifié par le SIREN 389 740 168. Le siège social de l'entreprise se trouve Fredelin, 49250 Brissac Loire Aubance. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de ARNAULT MARCEL

Dénomination
ARNAULT MARCEL
SIREN
389 740 168
SIRET (siège)
389 740 168 00015
N° TVA intracommunautaire
FR73389740168Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 740 168
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
18 janvier 1993
Siège social
FREDELIN, 49250, BRISSAC LOIRE AUBANCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARNAULT MARCEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ARNAULT MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARNAULT MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARNAULT MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 49250 BRISSAC LOIRE AUBANCESiègeFermé

    389 740 168 00015 · ouvert le 18 janvier 1993 · NAF 011A

Documents juridiques de ARNAULT MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARNAULT MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNAULT MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARNAULT MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNAULT MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARNAULT MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARNAULT MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 1993

Questions fréquentes sur ARNAULT MARCEL

Quel est le numéro SIREN de ARNAULT MARCEL ?

Le numéro SIREN de ARNAULT MARCEL est 389 740 168. Le SIRET de son siège social est 389 740 168 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73389740168.

Où se situe le siège social de ARNAULT MARCEL ?

Le siège social de ARNAULT MARCEL est situé Fredelin, 49250 Brissac Loire Aubance.

ARNAULT MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNAULT MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNAULT MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNAULT MARCEL.

Entreprises similaires

Même activité à Brissac Loire Aubance

Entreprises à Brissac Loire Aubance

Toutes les entreprises à Brissac Loire Aubance