ARNEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 175 k€
- Effectif
- Non publié
ARNEL est une SCI immatriculée le 5 mars 1988 sous le numéro SIREN 344 009 592. Son siège social est situé 26 rue Pennellier, 60190 La Neuville Roy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PASCAL SAMPIC exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de ARNEL
INSEE- Dénomination
- ARNEL
- SIREN
- 344 009 592
- SIRET (siège)
- 344 009 592 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR04344009592Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 344 009 592
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 175 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 mars 1988
- Siège social
- 26 RUE PENNELLIER, 60190, LA NEUVILLE ROY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ARNEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de ARNEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARNEL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 juin 2010
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ARNEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 60190 LA NEUVILLE ROYSiègeActif
344 009 592 00025 · ouvert le 24 juin 2023 · NAF 6820B
- 60190 LA NEUVILLE-ROYFermé
344 009 592 00017 · ouvert le 16 janvier 1988 · NAF 6820B
Documents juridiques de ARNEL
INPI17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ARNEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARNEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARNEL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, adjudications
Décision du 23 juin 2026 · N° 25/00197
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-3
Décision du 22 janvier 2026 · N° 22/05872
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, 8ème chambre
Décision du 13 janvier 2025 · N° 22/03223
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 22 janvier 1998 · N° 96-16.973
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 mai 1991 · N° 88-19.987
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARNEL
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais
modification du Gérant associé indéfiniment responsable Sampic, Pascal Roger Louis ; Co-gérant associé indéfiniment responsable partant : Sampic, Jacques Etienne Léon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS
modification du Co-gérant associé indéfiniment responsable Sampic, Sylvie Yvonne Lucienne
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS
Co-gérant associé indéfiniment responsable : SAMPIC Jacques Etienne Léon Co-gérant associé indéfiniment responsable : SAMPIC Pascal Roger Louis Co-gérant associé indéfiniment responsable : SAMPIC Sylvie Yvonne Lucienne
- création
Date d'effet : 05 mars 1988
Questions fréquentes sur ARNEL
Quel est le numéro SIREN de ARNEL ?
Le numéro SIREN de ARNEL est 344 009 592. Le SIRET de son siège social est 344 009 592 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04344009592.
Qui dirige ARNEL ?
ARNEL est dirigée par PASCAL SAMPIC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ARNEL ?
Le siège social de ARNEL est situé 26 rue Pennellier, 60190 La Neuville Roy.
ARNEL est-elle toujours en activité ?
Oui, ARNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARNEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNEL.
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