ARNEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 400 €
- Effectif
- Non publié
ARNEL est une SCI immatriculée le 25 avril 2014 sous le numéro SIREN 801 934 050. Le siège social de l'entreprise se trouve rue d’Ourton, 62470 Calonne-Ricouart. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ARNAULD LAVARDE en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.
Fiche d'identité de ARNEL
INSEE- Dénomination
- ARNEL
- SIREN
- 801 934 050
- SIRET (siège)
- 801 934 050 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR14801934050Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 801 934 050
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 400 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 avril 2014
- Siège social
- RUE D’OURTON, 62470, CALONNE-RICOUART
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARNEL
L 'acquisition, la construction et la propriété de tous terrains ou biens immobiliers à usage d'habitation professionnel, commercial ou industriel.La mise en valeur l 'administration, la gestion et l 'exploitation par bail ou autrement de tous immeubles ainsi acquis ou édifiés dont elle aura la propriété ou la jouissance
Finances de ARNEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARNEL
INSEEGérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (25 avril 2014) · 12 ans
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (25 avril 2014) · 12 ans
Établissements de ARNEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62470 CALONNE-RICOUARTSiègeActif
801 934 050 00015 · ouvert le 20 mars 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de ARNEL
INPIComptes annuels de ARNEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARNEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARNEL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, adjudications
Décision du 23 juin 2026 · N° 25/00197
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-3
Décision du 22 janvier 2026 · N° 22/05872
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, 8ème chambre
Décision du 13 janvier 2025 · N° 22/03223
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 22 janvier 1998 · N° 96-16.973
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 mai 1991 · N° 88-19.987
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARNEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 25 avril 2014
Questions fréquentes sur ARNEL
Quel est le numéro SIREN de ARNEL ?
Le numéro SIREN de ARNEL est 801 934 050. Le SIRET de son siège social est 801 934 050 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14801934050.
Qui dirige ARNEL ?
ARNEL est dirigée par ARNAULD LAVARDE, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ARNEL ?
Le siège social de ARNEL est situé rue d’Ourton, 62470 Calonne-Ricouart.
ARNEL est-elle toujours en activité ?
Oui, ARNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARNEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNEL.
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