ARNEL LTD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ARNEL LTD est une société étrangère immatriculée le 1er janvier 2013 sous le numéro SIREN 829 254 887. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 Peel Road 2nd Floor Ragnall House. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de ARNEL LTD
INSEE- Dénomination
- ARNEL LTD
- SIREN
- 829 254 887
- SIRET (siège)
- 829 254 887 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR47829254887Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 829 254 887
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 2013
- Siège social
- 18 PEEL ROAD 2ND FLOOR RAGNALL HOUSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de ARNEL LTD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARNEL LTD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ARNEL LTD
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- Adresse inconnueSiègeActif
829 254 887 00013 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 7010Z
- 06220 VALLAURISActif
829 254 887 00021 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de ARNEL LTD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ARNEL LTD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNEL LTD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARNEL LTD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNEL LTD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARNEL LTD. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, adjudications
Décision du 23 juin 2026 · N° 25/00197
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-3
Décision du 22 janvier 2026 · N° 22/05872
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, 8ème chambre
Décision du 13 janvier 2025 · N° 22/03223
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 22 janvier 1998 · N° 96-16.973
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 mai 1991 · N° 88-19.987
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARNEL LTD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARNEL LTD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2013
Questions fréquentes sur ARNEL LTD
Quel est le numéro SIREN de ARNEL LTD ?
Le numéro SIREN de ARNEL LTD est 829 254 887. Le SIRET de son siège social est 829 254 887 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47829254887.
Où se situe le siège social de ARNEL LTD ?
Le siège social de ARNEL LTD est situé 18 Peel Road 2nd Floor Ragnall House.
ARNEL LTD est-elle toujours en activité ?
Oui, ARNEL LTD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARNEL LTD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNEL LTD.
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