ARNOLD GMBH
Active4391A · Travaux de charpente
Enregistrée sous le numéro SIREN 480 957 463, ARNOLD GMBH est une société étrangère créée le 4 octobre 2004. Son siège social est situé à 66839 Schmeltz. Elle exerce une activité de travaux de charpente (code NAF 4391A).
Fiche d'identité de ARNOLD GMBH
INSEE- Dénomination
- ARNOLD GMBH
- SIREN
- 480 957 463
- SIRET (siège)
- 480 957 463 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR20480957463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 957 463
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 4391A - Travaux de charpente
- Date de création
- 04 octobre 2004
- Siège social
- 66839 SCHMELTZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de ARNOLD GMBH
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ARNOLD GMBH
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 66839 SCHMELTZSiègeFermé
480 957 463 00015 · ouvert le 04 octobre 2004 · NAF 4391A
Documents juridiques de ARNOLD GMBH
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Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de ARNOLD GMBH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNOLD GMBH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
137 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARNOLD GMBH. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce, chambre 05
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026F01056
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Tribunal de commerce, référés
Décision du 17 juillet 2026 · N° 2026R00220
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Ch. Civile Cab. 1
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/01855
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Ch. Civile Cab. 1
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/01747
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Ch. Civile Cab. 1
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/09083
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Ch. Civile Cab. 1
Décision du 09 juillet 2026 · N° 23/10531
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Tribunal de commerce, chambre 1-9
Décision du 03 juillet 2026 · N° 2025044921
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés
Décision du 03 juillet 2026 · N° 2025R01277
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Ch. Civile Cab. 1
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/01192
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Ch. Civile Cab. 1
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/01680
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Tribunal judiciaire, 1ère Ch. Civile Cab. 1
Décision du 02 juillet 2026 · N° 24/03702
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Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 29 juin 2026 · N° 25/00359
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Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 29 juin 2026 · N° 25/00282
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Tribunal judiciaire, 1ère Ch. Civile Cab. 1
Décision du 25 juin 2026 · N° 24/09371
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Tribunal judiciaire, 1ère Ch. Civile Cab. 1
Décision du 25 juin 2026 · N° 24/09432
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Tribunal judiciaire, 1ère Ch. Civile Cab. 1
Décision du 25 juin 2026 · N° 22/09977
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Tribunal judiciaire, cH1 Contentieux Général
Décision du 23 juin 2026 · N° 24/02720
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Décision du 22 juin 2026 · N° 26/00220
- Lire la décision sur courdecassation.frClôture pour insuffisance d'actif
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 22 juin 2026 · N° 26/00215
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-12
Décision du 08 juin 2026 · N° 2024006496
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Aucune mention de ARNOLD GMBH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARNOLD GMBH
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 octobre 2004
Questions fréquentes sur ARNOLD GMBH
Quel est le numéro SIREN de ARNOLD GMBH ?
Le numéro SIREN de ARNOLD GMBH est 480 957 463. Le SIRET de son siège social est 480 957 463 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20480957463.
Où se situe le siège social de ARNOLD GMBH ?
Le siège social de ARNOLD GMBH est situé à 66839 Schmeltz.
ARNOLD GMBH est-elle toujours en activité ?
Oui, ARNOLD GMBH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARNOLD GMBH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNOLD GMBH.
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