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ARNOLD SOCIETE

Active
Siren949 909 451SAS25110 Baume-les-DamesCréée le 27 mars 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions139 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ARNOLD SOCIETE est une SAS immatriculée le 27 mars 2023 sous le numéro SIREN 949 909 451. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 PL Chamars, 25110 Baume-les-Dames. L'entreprise déclare le code NAF 5630Z comme activité principale. La direction est assurée par JEAN-ALEXANDRE ARNOLD en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de ARNOLD SOCIETE

Dénomination
ARNOLD SOCIETE
SIREN
949 909 451
SIRET (siège)
949 909 451 00013
N° TVA intracommunautaire
FR91949909451Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 909 451
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
27 mars 2023
Siège social
4 PL Chamars, 25110, Baume-les-Dames
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARNOLD SOCIETE

BAR

Finances de ARNOLD SOCIETE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARNOLD SOCIETE

JA

JEAN-ALEXANDRE ARNOLD

Président de SAS

Depuis la création (27 mars 2023) · 3 ans

Établissements de ARNOLD SOCIETE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25110 Baume-les-DamesSiègeActif

    949 909 451 00013 · ouvert le 16 février 2023 · NAF 5630Z

Documents juridiques de ARNOLD SOCIETE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2023

  • Acte

Comptes annuels de ARNOLD SOCIETE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNOLD SOCIETE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARNOLD SOCIETE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNOLD SOCIETE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

139 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARNOLD SOCIETE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARNOLD SOCIETE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARNOLD SOCIETE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculée le 2023-03-27 · Début d'activité : 2023-02-16

  1. création

    Date d'effet : 27 mars 2023

Questions fréquentes sur ARNOLD SOCIETE

Quel est le numéro SIREN de ARNOLD SOCIETE ?

Le numéro SIREN de ARNOLD SOCIETE est 949 909 451. Le SIRET de son siège social est 949 909 451 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91949909451.

Qui dirige ARNOLD SOCIETE ?

ARNOLD SOCIETE est dirigée par JEAN-ALEXANDRE ARNOLD, président de sas.

Où se situe le siège social de ARNOLD SOCIETE ?

Le siège social de ARNOLD SOCIETE est situé 4 PL Chamars, 25110 Baume-les-Dames.

ARNOLD SOCIETE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNOLD SOCIETE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNOLD SOCIETE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNOLD SOCIETE.

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