ARNOULD BERNADETTE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
ARNOULD BERNADETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1980, identifié par le SIREN 317 660 454. Son siège social est situé 6 rue de la Porte de France, 57340 Morhange. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de ARNOULD BERNADETTE
INSEE- Dénomination
- ARNOULD BERNADETTE
- SIREN
- 317 660 454
- SIRET (siège)
- 317 660 454 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR24317660454Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 317 660 454
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1980
- Siège social
- 6 RUE DE LA PORTE DE FRANCE, 57340, MORHANGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARNOULD BERNADETTE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de ARNOULD BERNADETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57340 MORHANGESiègeActif
317 660 454 00016 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 6820B
Conformité de ARNOULD BERNADETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNOULD BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ARNOULD BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARNOULD BERNADETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1980
Questions fréquentes sur ARNOULD BERNADETTE
Quel est le numéro SIREN de ARNOULD BERNADETTE ?
Le numéro SIREN de ARNOULD BERNADETTE est 317 660 454. Le SIRET de son siège social est 317 660 454 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24317660454.
Où se situe le siège social de ARNOULD BERNADETTE ?
Le siège social de ARNOULD BERNADETTE est situé 6 rue de la Porte de France, 57340 Morhange.
ARNOULD BERNADETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, ARNOULD BERNADETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARNOULD BERNADETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNOULD BERNADETTE.
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