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ARNOULD DANIEL

Active
Siren400 378 931Entrepreneur individuelCréée le 10 mars 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARNOULD DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 mars 1995 sous le numéro SIREN 400 378 931. Elle est domiciliée 6730 Bellefontaine. Son activité principale relève du code NAF 4312A.

Fiche d'identité de ARNOULD DANIEL

Dénomination
ARNOULD DANIEL
SIREN
400 378 931
SIRET (siège)
400 378 931 00010
N° TVA intracommunautaire
FR64400378931Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 378 931
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A
Date de création
10 mars 1995
Siège social
6730 BELLEFONTAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARNOULD DANIEL

Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Finances de ARNOULD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARNOULD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARNOULD DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Adresse inconnueSiègeActif

    400 378 931 00010 · ouvert le 10 mars 1995 · NAF 4312A

Documents juridiques de ARNOULD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARNOULD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNOULD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARNOULD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNOULD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARNOULD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARNOULD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 mars 1995

Questions fréquentes sur ARNOULD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ARNOULD DANIEL ?

Le numéro SIREN de ARNOULD DANIEL est 400 378 931. Le SIRET de son siège social est 400 378 931 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64400378931.

Où se situe le siège social de ARNOULD DANIEL ?

Le siège social de ARNOULD DANIEL est situé 6730 Bellefontaine.

ARNOULD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNOULD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNOULD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNOULD DANIEL.

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