ARNOULD EMMANUEL
Active4540Z · Commerce et réparation de motocycles
ARNOULD EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 novembre 2011 sous le numéro SIREN 533 610 952. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 rue Robert Roy, 70170 Port-sur-Saone. Elle exerce une activité de commerce et réparation de motocycles (code NAF 4540Z).
Fiche d'identité de ARNOULD EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- ARNOULD EMMANUEL
- SIREN
- 533 610 952
- SIRET (siège)
- 533 610 952 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR61533610952Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 610 952
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4540Z - Commerce et réparation de motocycles
- Date de création
- 16 novembre 2011
- Siège social
- 23 RUE ROBERT ROY, 70170, PORT-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARNOULD EMMANUEL
Commerce et réparation de motocycles.
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Établissements de ARNOULD EMMANUEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70170 PORT-SUR-SAONESiègeActif
533 610 952 00012 · ouvert le 25 juillet 2011 · NAF 4540Z
Conformité de ARNOULD EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNOULD EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ARNOULD EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARNOULD EMMANUEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-10-13 · Début d'activité : 2011-07-25
- création
Date d'effet : 16 novembre 2011
Questions fréquentes sur ARNOULD EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de ARNOULD EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de ARNOULD EMMANUEL est 533 610 952. Le SIRET de son siège social est 533 610 952 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61533610952.
Où se situe le siège social de ARNOULD EMMANUEL ?
Le siège social de ARNOULD EMMANUEL est situé 23 rue Robert Roy, 70170 Port-sur-Saone.
ARNOULD EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, ARNOULD EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARNOULD EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNOULD EMMANUEL.
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