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ARNOULD EMMANUEL

Active
Siren533 610 952Entrepreneur individuel70170 PORT-SUR-SAONECréée le 16 novembre 2011

4540Z · Commerce et réparation de motocycles

ARNOULD EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 novembre 2011 sous le numéro SIREN 533 610 952. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 rue Robert Roy, 70170 Port-sur-Saone. Elle exerce une activité de commerce et réparation de motocycles (code NAF 4540Z).

Fiche d'identité de ARNOULD EMMANUEL

Dénomination
ARNOULD EMMANUEL
SIREN
533 610 952
SIRET (siège)
533 610 952 00012
N° TVA intracommunautaire
FR61533610952Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 610 952
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4540Z - Commerce et réparation de motocycles
Date de création
16 novembre 2011
Siège social
23 RUE ROBERT ROY, 70170, PORT-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARNOULD EMMANUEL

Commerce et réparation de motocycles.

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Établissements de ARNOULD EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70170 PORT-SUR-SAONESiègeActif

    533 610 952 00012 · ouvert le 25 juillet 2011 · NAF 4540Z

Conformité de ARNOULD EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNOULD EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARNOULD EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARNOULD EMMANUEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-10-13 · Début d'activité : 2011-07-25

  1. création

    Date d'effet : 16 novembre 2011

Questions fréquentes sur ARNOULD EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de ARNOULD EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de ARNOULD EMMANUEL est 533 610 952. Le SIRET de son siège social est 533 610 952 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61533610952.

Où se situe le siège social de ARNOULD EMMANUEL ?

Le siège social de ARNOULD EMMANUEL est situé 23 rue Robert Roy, 70170 Port-sur-Saone.

ARNOULD EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNOULD EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNOULD EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNOULD EMMANUEL.