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ARNOULD - ETCHART

Active
Siren819 760 323SCI89500 ARMEAUCréée le 18 avril 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ARNOULD - ETCHART est une SCI immatriculée le 18 avril 2016 sous le numéro SIREN 819 760 323. Son siège social est situé 5 Pl de la Mairie, 89500 Armeau. Son activité principale relève du code NAF 6820B. RAPHAEL Arnould exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARNOULD - ETCHART

Dénomination
ARNOULD - ETCHART
SIREN
819 760 323
SIRET (siège)
819 760 323 00017
N° TVA intracommunautaire
FR17819760323Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 819 760 323
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 avril 2016
Siège social
5 PL DE LA MAIRIE, 89500, ARMEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARNOULD - ETCHART

Acquisition, propriété, mise en valeur, acquisition, location de tous biens et droits immobiliers.

Finances de ARNOULD - ETCHART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARNOULD - ETCHART

RA

RAPHAEL Arnould

Gérant

JA

JEAN-MARC Arnould

Autre

PE

Pauline ETCHART

Gérant

Depuis la création (18 avril 2016) · 10 ans

Établissements de ARNOULD - ETCHART

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89500 ARMEAUSiègeActif

    819 760 323 00017 · ouvert le 25 mars 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARNOULD - ETCHART

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 10 mai 2021

  • Acte

Comptes annuels de ARNOULD - ETCHART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNOULD - ETCHART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARNOULD - ETCHART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNOULD - ETCHART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARNOULD - ETCHART n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARNOULD - ETCHART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARNOULD - ETCHART

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Gérant partant : Etchart, Pauline Jeanne Marie Magdeleine ; Associé indéfiniment responsable partant : Etchart, Pauline Jeanne Marie Magdeleine

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculée le 2016-04-18 · Début d'activité : 2016-03-25

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-03-25

  1. création

    Date d'effet : 18 avril 2016

Questions fréquentes sur ARNOULD - ETCHART

Quel est le numéro SIREN de ARNOULD - ETCHART ?

Le numéro SIREN de ARNOULD - ETCHART est 819 760 323. Le SIRET de son siège social est 819 760 323 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17819760323.

Qui dirige ARNOULD - ETCHART ?

ARNOULD - ETCHART est dirigée par RAPHAEL Arnould, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARNOULD - ETCHART ?

Le siège social de ARNOULD - ETCHART est situé 5 Pl de la Mairie, 89500 Armeau.

ARNOULD - ETCHART est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNOULD - ETCHART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNOULD - ETCHART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNOULD - ETCHART.

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