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ARNOULD PASCAL

Active
Siren310 399 308Entrepreneur individuel54000 NANCYCréée le 15 avril 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARNOULD PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 avril 1995, identifié par le SIREN 310 399 308. Le siège social de l'entreprise se trouve 69 rue Gabriel Mouilleron, 54000 Nancy. Son activité principale relève du code NAF 851H.

Fiche d'identité de ARNOULD PASCAL

Dénomination
ARNOULD PASCAL
SIREN
310 399 308
SIRET (siège)
310 399 308 00041
N° TVA intracommunautaire
FR70310399308Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 310 399 308
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
851H
Date de création
15 avril 1995
Siège social
69 RUE GABRIEL MOUILLERON, 54000, NANCY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARNOULD PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ARNOULD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARNOULD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARNOULD PASCAL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 54000 NANCYSiègeFermé

    310 399 308 00041 · ouvert le 16 juin 1997 · NAF 851H

  • 54000 NANCYFermé

    310 399 308 00033 · ouvert le 15 avril 1995 · NAF 851H

Documents juridiques de ARNOULD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARNOULD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNOULD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARNOULD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNOULD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARNOULD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARNOULD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 1995

Questions fréquentes sur ARNOULD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ARNOULD PASCAL ?

Le numéro SIREN de ARNOULD PASCAL est 310 399 308. Le SIRET de son siège social est 310 399 308 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70310399308.

Où se situe le siège social de ARNOULD PASCAL ?

Le siège social de ARNOULD PASCAL est situé 69 rue Gabriel Mouilleron, 54000 Nancy.

ARNOULD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNOULD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNOULD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNOULD PASCAL.

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