ARNOULD SEBASTIEN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 8,0 k€
ARNOULD SEBASTIEN est une société civile immatriculée le 5 février 2008 sous le numéro SIREN 502 375 892. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue de Saint Hilaire, 51240 Le Fresne. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). SEBASTIEN ARNOULD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ARNOULD SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- ARNOULD SEBASTIEN
- SIREN
- 502 375 892
- SIRET (siège)
- 502 375 892 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR82502375892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 375 892
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 05 février 2008
- Siège social
- 10 RUE DE SAINT HILAIRE , 51240, LE FRESNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ARNOULD SEBASTIEN
activités agricoles
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Finances de ARNOULD SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARNOULD SEBASTIEN
INSEEBODACCGérant
En poste depuis juillet 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 octobre 2008
Anciens dirigeants (2)
SébastienCo-gérant : CAILLOT Michel Jean Fernand. Co-gérant : MURUSZACH Marie-Louise ARNOULD
Co-gérant · de mars 2008 à juillet 2008
Michel Jean Fernand. Co-gérant : MURUSZACH Marie-Louise CAILLOT
Co-gérant · de février 2008 à mars 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ARNOULD SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 51240 LE FRESNESiègeActif
502 375 892 00028 · ouvert le 01 décembre 2007 · NAF 0111Z
- 51300 SAINT-AMAND-SUR-FIONFermé
502 375 892 00010 · ouvert le 01 décembre 2007 · NAF 0111Z
Documents juridiques de ARNOULD SEBASTIEN
INPIConformité de ARNOULD SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNOULD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ARNOULD SEBASTIEN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARNOULD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARNOULD SEBASTIEN
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Gérant : ARNOULD Sébastien.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Co-gérant : ARNOULD SébastienCo-gérant : CAILLOT Michel Jean Fernand. Co-gérant : MURUSZACH Marie-Louise.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-02-05 · Début d'activité : 2007-12-01
- création
Date d'effet : 05 février 2008
Questions fréquentes sur ARNOULD SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de ARNOULD SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de ARNOULD SEBASTIEN est 502 375 892. Le SIRET de son siège social est 502 375 892 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82502375892.
Qui dirige ARNOULD SEBASTIEN ?
ARNOULD SEBASTIEN est dirigée par SEBASTIEN ARNOULD, gérant.
Où se situe le siège social de ARNOULD SEBASTIEN ?
Le siège social de ARNOULD SEBASTIEN est situé 10 rue de Saint Hilaire, 51240 Le Fresne.
ARNOULD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, ARNOULD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARNOULD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNOULD SEBASTIEN.
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