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ARNOULD SEBASTIEN

Active
Siren502 375 892Société civile51240 LE FRESNECréée le 05 février 2008

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
8,0 k€

ARNOULD SEBASTIEN est une société civile immatriculée le 5 février 2008 sous le numéro SIREN 502 375 892. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue de Saint Hilaire, 51240 Le Fresne. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). SEBASTIEN ARNOULD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARNOULD SEBASTIEN

Dénomination
ARNOULD SEBASTIEN
SIREN
502 375 892
SIRET (siège)
502 375 892 00028
N° TVA intracommunautaire
FR82502375892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 375 892
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
05 février 2008
Siège social
10 RUE DE SAINT HILAIRE , 51240, LE FRESNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARNOULD SEBASTIEN

activités agricoles

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Finances de ARNOULD SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ARNOULD SEBASTIEN

SA

SEBASTIEN ARNOULD

Gérant

En poste depuis juillet 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 octobre 2008

Anciens dirigeants (2)

SA

SébastienCo-gérant : CAILLOT Michel Jean Fernand. Co-gérant : MURUSZACH Marie-Louise ARNOULD

Co-gérant · de mars 2008 à juillet 2008

MC

Michel Jean Fernand. Co-gérant : MURUSZACH Marie-Louise CAILLOT

Co-gérant · de février 2008 à mars 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARNOULD SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 51240 LE FRESNESiègeActif

    502 375 892 00028 · ouvert le 01 décembre 2007 · NAF 0111Z

  • 51300 SAINT-AMAND-SUR-FIONFermé

    502 375 892 00010 · ouvert le 01 décembre 2007 · NAF 0111Z

Documents juridiques de ARNOULD SEBASTIEN

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mai 2009

  • Acte

Dépôt du 23 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 22 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 07 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 05 février 2008

  • Acte

Conformité de ARNOULD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNOULD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARNOULD SEBASTIEN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARNOULD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARNOULD SEBASTIEN

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE

    Gérant : ARNOULD Sébastien.

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE

    Co-gérant : ARNOULD SébastienCo-gérant : CAILLOT Michel Jean Fernand. Co-gérant : MURUSZACH Marie-Louise.

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-02-05 · Début d'activité : 2007-12-01

  1. création

    Date d'effet : 05 février 2008

Questions fréquentes sur ARNOULD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de ARNOULD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de ARNOULD SEBASTIEN est 502 375 892. Le SIRET de son siège social est 502 375 892 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82502375892.

Qui dirige ARNOULD SEBASTIEN ?

ARNOULD SEBASTIEN est dirigée par SEBASTIEN ARNOULD, gérant.

Où se situe le siège social de ARNOULD SEBASTIEN ?

Le siège social de ARNOULD SEBASTIEN est situé 10 rue de Saint Hilaire, 51240 Le Fresne.

ARNOULD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNOULD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNOULD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNOULD SEBASTIEN.