ARNOULD SYLVAIN
Active3511Z · Production d'électricité
ARNOULD SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mai 2015, identifié par le SIREN 809 911 373. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Montchoisi, 01300 Chazey-Bons. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de ARNOULD SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- ARNOULD SYLVAIN
- SIREN
- 809 911 373
- SIRET (siège)
- 809 911 373 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR46809911373Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 809 911 373
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 02 mai 2015
- Siège social
- RTE DE MONTCHOISI, 01300, CHAZEY-BONS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de ARNOULD SYLVAIN
Production d'électricité
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Établissements de ARNOULD SYLVAIN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01300 CHAZEY-BONSSiègeActif
809 911 373 00029 · ouvert le 17 janvier 2024 · NAF 3511Z
- 58310 SAINT-VERAINFermé
809 911 373 00011 · ouvert le 02 mai 2015 · NAF 0145Z
Conformité de ARNOULD SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNOULD SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ARNOULD SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARNOULD SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- radiation
Questions fréquentes sur ARNOULD SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de ARNOULD SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de ARNOULD SYLVAIN est 809 911 373. Le SIRET de son siège social est 809 911 373 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46809911373.
Où se situe le siège social de ARNOULD SYLVAIN ?
Le siège social de ARNOULD SYLVAIN est situé Rte de Montchoisi, 01300 Chazey-Bons.
ARNOULD SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, ARNOULD SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARNOULD SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNOULD SYLVAIN.
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