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ARNOULD XAVIER

Active
Siren419 322 607Entrepreneur individuel69640 CognyCréée le 23 janvier 2024
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 419 322 607, ARNOULD XAVIER est un entrepreneur individuel créé le 23 janvier 2024. Elle est domiciliée 69 IMP du Puits, 69640 Cogny. Son activité principale relève du code NAF 4333Z.

Fiche d'identité de ARNOULD XAVIER

Dénomination
ARNOULD XAVIER
SIREN
419 322 607
SIRET (siège)
419 322 607 00047
N° TVA intracommunautaire
FR53419322607Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 322 607
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4333Z
Date de création
23 janvier 2024
Siège social
69 IMP du Puits, 69640, Cogny
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARNOULD XAVIER

POSE DE CARRELAGES REVETEMENTS DE SOLS ET MURS

Finances de ARNOULD XAVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARNOULD XAVIER

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARNOULD XAVIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69640 CognySiègeActif

    419 322 607 00047 · ouvert le 22 janvier 2024 · NAF 4333Z

Documents juridiques de ARNOULD XAVIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 janvier 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de ARNOULD XAVIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNOULD XAVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARNOULD XAVIER

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ARNOULD XAVIER. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 07 décembre 2007 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 07 décembre 2007 · publié le 23 avril 2008 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIJON

Par jugement, le Tribunal de Grande Instance de Dijon (21) a prononcé la clôture des opérations pour insuffisance d'actif de la liquidation judiciaire

Aucune mention de ARNOULD XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARNOULD XAVIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectivesAvis rectificatif
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIJON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 7 décembre 2007 · Par jugement, le Tribunal de Grande Instance de Dijon (21) a prononcé la clôture des opérations pour insuffisance d'actif de la liquidation judiciaire

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 2024

Questions fréquentes sur ARNOULD XAVIER

Quel est le numéro SIREN de ARNOULD XAVIER ?

Le numéro SIREN de ARNOULD XAVIER est 419 322 607. Le SIRET de son siège social est 419 322 607 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53419322607.

Où se situe le siège social de ARNOULD XAVIER ?

Le siège social de ARNOULD XAVIER est situé 69 IMP du Puits, 69640 Cogny.

ARNOULD XAVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNOULD XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNOULD XAVIER est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. ARNOULD XAVIER a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 7 décembre 2007 pour insuffisance d'actif.