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ARNOULET DANIEL

Active
Siren402 220 370Entrepreneur individuel02850 REUILLY-SAUVIGNYCréée le 11 septembre 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 402 220 370, ARNOULET DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 11 septembre 1984. Le siège social de l'entreprise se trouve Propriete Forestiere, 02850 Reuilly-Sauvigny. L'entreprise déclare le code NAF 0220Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ARNOULET DANIEL

Dénomination
ARNOULET DANIEL
SIREN
402 220 370
SIRET (siège)
402 220 370 00025
N° TVA intracommunautaire
FR37402220370Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 220 370
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
11 septembre 1984
Siège social
PROPRIETE FORESTIERE, 02850, REUILLY-SAUVIGNY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARNOULET DANIEL

Exploitation forestière

Finances de ARNOULET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARNOULET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARNOULET DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 02850 REUILLY-SAUVIGNYSiègeActif

    402 220 370 00025 · ouvert le 04 juin 2011 · NAF 0220Z

  • 51210 FROMENTIERESFermé

    402 220 370 00017 · ouvert le 11 septembre 1984 · NAF 0220Z

Documents juridiques de ARNOULET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARNOULET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNOULET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARNOULET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNOULET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARNOULET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARNOULET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 septembre 1984

Questions fréquentes sur ARNOULET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ARNOULET DANIEL ?

Le numéro SIREN de ARNOULET DANIEL est 402 220 370. Le SIRET de son siège social est 402 220 370 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37402220370.

Où se situe le siège social de ARNOULET DANIEL ?

Le siège social de ARNOULET DANIEL est situé Propriete Forestiere, 02850 Reuilly-Sauvigny.

ARNOULET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNOULET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNOULET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNOULET DANIEL.

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