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ARNOULT DAMIEN

Active
Siren498 718 204Entrepreneur individuel40500 Saint-SeverCréée le 22 février 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARNOULT DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 février 2024 sous le numéro SIREN 498 718 204. Elle est domiciliée 41 RTE de Mont-de-marsan, 40500 Saint-Sever. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ARNOULT DAMIEN

Dénomination
ARNOULT DAMIEN
SIREN
498 718 204
SIRET (siège)
498 718 204 00015
N° TVA intracommunautaire
FR46498718204Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 718 204
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
22 février 2024
Siège social
41 RTE de Mont-de-marsan, 40500, Saint-Sever
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de ARNOULT DAMIEN

ACHAT ET VENTE DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET NON ALIMENTAIRES

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de ARNOULT DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARNOULT DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ARNOULT DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40500 Saint-SeverSiègeActif

    498 718 204 00015 · ouvert le 19 février 2024 · NAF 4789Z

Documents juridiques de ARNOULT DAMIEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 février 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de ARNOULT DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNOULT DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARNOULT DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNOULT DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARNOULT DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARNOULT DAMIEN

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mt-de-Marsan

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-02-22 · Début d'activité : 2024-02-19

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mt-de-Marsan

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MT-DE-MARSAN

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-01-12 · Début d'activité : 2021-01-11

  1. création

    Date d'effet : 22 février 2024

Questions fréquentes sur ARNOULT DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de ARNOULT DAMIEN ?

Le numéro SIREN de ARNOULT DAMIEN est 498 718 204. Le SIRET de son siège social est 498 718 204 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46498718204.

Où se situe le siège social de ARNOULT DAMIEN ?

Le siège social de ARNOULT DAMIEN est situé 41 RTE de Mont-de-marsan, 40500 Saint-Sever.

ARNOULT DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNOULT DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNOULT DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNOULT DAMIEN.

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