CheckersProcédures

ARNOULT DANIEL

Active
Siren327 735 031Entrepreneur individuel19270 SADROCCréée le 01 juillet 1983
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARNOULT DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1983, identifié par le SIREN 327 735 031. Elle est domiciliée Le Bois Labrousse, 19270 Sadroc. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de ARNOULT DANIEL

Dénomination
ARNOULT DANIEL
SIREN
327 735 031
SIRET (siège)
327 735 031 00020
N° TVA intracommunautaire
FR10327735031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 735 031
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 juillet 1983
Siège social
LE BOIS LABROUSSE, 19270, SADROC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARNOULT DANIEL

TRAVAUX ENTRETIEN DE LA MAISON

Finances de ARNOULT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARNOULT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARNOULT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19270 SADROCSiègeActif

    327 735 031 00020 · ouvert le 01 juillet 1983 · NAF 9003A

Documents juridiques de ARNOULT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARNOULT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNOULT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARNOULT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNOULT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARNOULT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARNOULT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1983

Questions fréquentes sur ARNOULT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ARNOULT DANIEL ?

Le numéro SIREN de ARNOULT DANIEL est 327 735 031. Le SIRET de son siège social est 327 735 031 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10327735031.

Où se situe le siège social de ARNOULT DANIEL ?

Le siège social de ARNOULT DANIEL est situé Le Bois Labrousse, 19270 Sadroc.

ARNOULT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNOULT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNOULT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNOULT DANIEL.