ARNOULT DOMINIQUE
Active9319Z · Autres activités liées au sport
ARNOULT DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 juin 2011 sous le numéro SIREN 534 791 827. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Imp des Cypres, 11150 Pexiora. ARNOULT DOMINIQUE relève du secteur autres activités liées au sport (code NAF 9319Z).
Fiche d'identité de ARNOULT DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- ARNOULT DOMINIQUE
- SIREN
- 534 791 827
- SIRET (siège)
- 534 791 827 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR52534791827Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 534 791 827
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9319Z - Autres activités liées au sport
- Date de création
- 14 juin 2011
- Siège social
- 11 IMP DES CYPRES, 11150, PEXIORA
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARNOULT DOMINIQUE
Autres activités liées au sport
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Établissements de ARNOULT DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11150 PEXIORASiègeActif
534 791 827 00015 · ouvert le 14 juin 2011 · NAF 9319Z
Conformité de ARNOULT DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNOULT DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ARNOULT DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARNOULT DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 juin 2011
Questions fréquentes sur ARNOULT DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de ARNOULT DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de ARNOULT DOMINIQUE est 534 791 827. Le SIRET de son siège social est 534 791 827 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52534791827.
Où se situe le siège social de ARNOULT DOMINIQUE ?
Le siège social de ARNOULT DOMINIQUE est situé 11 Imp des Cypres, 11150 Pexiora.
ARNOULT DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, ARNOULT DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARNOULT DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNOULT DOMINIQUE.
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