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ARNOULT JACQUES

Active
Siren316 565 993Entrepreneur individuel64100 BAYONNECréée le 10 juillet 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARNOULT JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 juillet 1979 sous le numéro SIREN 316 565 993. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 rue Port Neuf, 64100 Bayonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.

Fiche d'identité de ARNOULT JACQUES

Dénomination
ARNOULT JACQUES
SIREN
316 565 993
SIRET (siège)
316 565 993 00029
N° TVA intracommunautaire
FR91316565993Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 565 993
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
10 juillet 1979
Siège social
28 RUE PORT NEUF, 64100, BAYONNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARNOULT JACQUES

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Finances de ARNOULT JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARNOULT JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARNOULT JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 64100 BAYONNESiègeActif

    316 565 993 00029 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 4789Z

  • 64340 BOUCAUFermé

    316 565 993 00011 · ouvert le 10 juillet 1979 · NAF 361G

Documents juridiques de ARNOULT JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARNOULT JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNOULT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARNOULT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNOULT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARNOULT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARNOULT JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juillet 1979

Questions fréquentes sur ARNOULT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de ARNOULT JACQUES ?

Le numéro SIREN de ARNOULT JACQUES est 316 565 993. Le SIRET de son siège social est 316 565 993 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91316565993.

Où se situe le siège social de ARNOULT JACQUES ?

Le siège social de ARNOULT JACQUES est situé 28 rue Port Neuf, 64100 Bayonne.

ARNOULT JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNOULT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNOULT JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNOULT JACQUES.

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