CheckersProcédures

ARNOULT SYLVAIN

Active
Siren804 159 804Entrepreneur individuel56530 GESTELCréée le 25 août 2014
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARNOULT SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 août 2014, identifié par le SIREN 804 159 804. Son siège social est situé 7 rue Theophile Viollet du Breil, 56530 Gestel. Son activité principale relève du code NAF 7490B.

Fiche d'identité de ARNOULT SYLVAIN

Dénomination
ARNOULT SYLVAIN
SIREN
804 159 804
SIRET (siège)
804 159 804 00025
N° TVA intracommunautaire
FR87804159804Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 159 804
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 mars 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7490B
Date de création
25 août 2014
Siège social
7 RUE THEOPHILE VIOLLET DU BREIL, 56530, GESTEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARNOULT SYLVAIN

Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Finances de ARNOULT SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARNOULT SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARNOULT SYLVAIN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 56530 GESTELSiègeActif

    804 159 804 00025 · ouvert le 28 mars 2023 · NAF 7490B

  • 56530 GESTELFermé

    804 159 804 00017 · ouvert le 25 août 2014 · NAF 7490B

Documents juridiques de ARNOULT SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARNOULT SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNOULT SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARNOULT SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNOULT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARNOULT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARNOULT SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 août 2014

Questions fréquentes sur ARNOULT SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de ARNOULT SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de ARNOULT SYLVAIN est 804 159 804. Le SIRET de son siège social est 804 159 804 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87804159804.

Où se situe le siège social de ARNOULT SYLVAIN ?

Le siège social de ARNOULT SYLVAIN est situé 7 rue Theophile Viollet du Breil, 56530 Gestel.

ARNOULT SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNOULT SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNOULT SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNOULT SYLVAIN.