ARNOUT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
ARNOUT est une SARL immatriculée le 9 avril 2008 sous le numéro SIREN 503 567 489. Son siège social est situé 138 Che du Chateau du Bois, 59890 Quesnoy-sur-Deule. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8130Z. La direction est assurée par CEDRIC ARNOUT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de ARNOUT
INSEE- Dénomination
- ARNOUT
- SIREN
- 503 567 489
- SIRET (siège)
- 503 567 489 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR35503567489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 567 489
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 8130Z
- Date de création
- 09 avril 2008
- Siège social
- 138 CHE DU CHATEAU DU BOIS, 59890, QUESNOY-SUR-DEULE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARNOUT
entretien courant des jardins des particuliers, jardinage au projet des particuliers
Finances de ARNOUT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARNOUT
INSEEBODACCGérant
En poste depuis février 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 février 2022
Gérant
Gérant
En poste depuis février 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 février 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ARNOUT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59890 QUESNOY-SUR-DEULESiègeActif
503 567 489 00011 · ouvert le 01 avril 2008 · NAF 8130Z
Documents juridiques de ARNOUT
INPIComptes annuels de ARNOUT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNOUT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARNOUT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNOUT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARNOUT. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section B
Décision du 23 juillet 2026 · N° 24/01868
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 29 mai 2026 · N° 26/00022
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 29 mai 2026 · N° 26/00157
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX CIVIL
Décision du 22 mai 2026 · N° 24/01595
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX CIVIL
Décision du 22 mai 2026 · N° 19/01845
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, troisième Chambre Civile
Décision du 02 avril 2026 · N° 21/01036
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 11 août 2025 · N° 24/00698
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX CIVIL
Décision du 01 juillet 2025 · N° 22/01266
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARNOUT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARNOUT
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole
Gérant partant : Arnout, Bruno ; modification du Gérant Arnout, nom d'usage : Arnout, Cedric ; nomination du Gérant : Poppe, nom d'usage : Arnout, Camille ; nomination du Gérant : Arnout, Paul
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE
Gérant : ARNOUT Bruno Gérant : ARNOUT Cédric Gérant : ARNOUT Jérémy
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-04-09 · Début d'activité : 2008-04-01
- création
Date d'effet : 09 avril 2008
Questions fréquentes sur ARNOUT
Quel est le numéro SIREN de ARNOUT ?
Le numéro SIREN de ARNOUT est 503 567 489. Le SIRET de son siège social est 503 567 489 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35503567489.
Qui dirige ARNOUT ?
ARNOUT est dirigée par CEDRIC ARNOUT, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ARNOUT ?
Le siège social de ARNOUT est situé 138 Che du Chateau du Bois, 59890 Quesnoy-sur-Deule.
ARNOUT est-elle toujours en activité ?
Oui, ARNOUT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARNOUT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNOUT.
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