ARNOUX DOMINIQUE
Active6820A · Location de logements
ARNOUX DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juillet 2013, identifié par le SIREN 801 095 910. Elle est domiciliée 9219 TRA de la Chapelle de la Garde, 13600 La Ciotat. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de ARNOUX DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- ARNOUX DOMINIQUE
- SIREN
- 801 095 910
- SIRET (siège)
- 801 095 910 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR28801095910Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 801 095 910
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 mars 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 15 juillet 2013
- Siège social
- 9219 TRA de la Chapelle de la Garde, 13600, La Ciotat
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de ARNOUX DOMINIQUE
Location de logements
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Établissements de ARNOUX DOMINIQUE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 13600 La CiotatSiègeActif
801 095 910 00015 · ouvert le 15 juillet 2013 · NAF 6820A
- 13600 La CiotatActif
801 095 910 00023 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6820A
Conformité de ARNOUX DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNOUX DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ARNOUX DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARNOUX DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 juillet 2013
Questions fréquentes sur ARNOUX DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de ARNOUX DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de ARNOUX DOMINIQUE est 801 095 910. Le SIRET de son siège social est 801 095 910 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28801095910.
Où se situe le siège social de ARNOUX DOMINIQUE ?
Le siège social de ARNOUX DOMINIQUE est situé 9219 TRA de la Chapelle de la Garde, 13600 La Ciotat.
ARNOUX DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, ARNOUX DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARNOUX DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNOUX DOMINIQUE.
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