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ARNOUX SYLVAIN

Active
Siren398 880 328Entrepreneur individuel25210 SAINT-JULIEN-LES-RUSSEYCréée le 01 octobre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 398 880 328, ARNOUX SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1994. Son siège social est situé à Saint-Julien-les-Russey (25210). Son activité principale relève du code NAF 0141Z.

Fiche d'identité de ARNOUX SYLVAIN

Dénomination
ARNOUX SYLVAIN
SIREN
398 880 328
SIRET (siège)
398 880 328 00016
N° TVA intracommunautaire
FR11398880328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 880 328
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 octobre 1994
Siège social
25210, SAINT-JULIEN-LES-RUSSEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARNOUX SYLVAIN

Élevage de vaches laitières

Finances de ARNOUX SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARNOUX SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARNOUX SYLVAIN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25210 SAINT-JULIEN-LES-RUSSEYSiègeFermé

    398 880 328 00016 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 0141Z

Documents juridiques de ARNOUX SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARNOUX SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNOUX SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARNOUX SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNOUX SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARNOUX SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARNOUX SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1994

Questions fréquentes sur ARNOUX SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de ARNOUX SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de ARNOUX SYLVAIN est 398 880 328. Le SIRET de son siège social est 398 880 328 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11398880328.

Où se situe le siège social de ARNOUX SYLVAIN ?

Le siège social de ARNOUX SYLVAIN est situé 25210 Saint-Julien-les-Russey.

ARNOUX SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNOUX SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNOUX SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNOUX SYLVAIN.

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