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ARPANA

Active
Siren490 319 837Société civile34130 MAUGUIOCréée le 02 juin 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 490 319 837, ARPANA est une société civile créée le 2 juin 2006. Son siège social est situé 174 rue Georges Guynemer, 34130 Mauguio. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par PATRICK BERTRAND en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ARPANA

Dénomination
ARPANA
SIREN
490 319 837
SIRET (siège)
490 319 837 00020
N° TVA intracommunautaire
FR16490319837Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 319 837
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 juin 2006
Siège social
174 RUE GEORGES GUYNEMER, 34130, MAUGUIO
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARPANA

Propriété administration exploitation de tous immeubles à usage habitation

Finances de ARPANA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARPANA

PB

PATRICK BERTRAND

Gérant

En poste depuis décembre 2013 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 décembre 2013

NF

NATHALIE FACHE

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARPANA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34130 MAUGUIOSiègeActif

    490 319 837 00020 · ouvert le 10 avril 2006 · NAF 6820B

  • 34790 GRABELSFermé

    490 319 837 00012 · ouvert le 10 avril 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARPANA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 30 mai 2006

  • Acte

Comptes annuels de ARPANA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARPANA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARPANA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARPANA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARPANA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARPANA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARPANA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Gérant : BERTRAND Patrick, Charles, Robert

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 2006

Questions fréquentes sur ARPANA

Quel est le numéro SIREN de ARPANA ?

Le numéro SIREN de ARPANA est 490 319 837. Le SIRET de son siège social est 490 319 837 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16490319837.

Qui dirige ARPANA ?

ARPANA est dirigée par PATRICK BERTRAND, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARPANA ?

Le siège social de ARPANA est situé 174 rue Georges Guynemer, 34130 Mauguio.

ARPANA est-elle toujours en activité ?

Oui, ARPANA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARPANA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARPANA.

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