ARPAYE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 831 255 740, ARPAYE est une SARL créée le 1er août 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de l’Abbaye d’Arpaye, 69820 Fleurie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4634Z. Elle est dirigée par MARC DELIENNE, gérant.
Fiche d'identité de ARPAYE
INSEE- Dénomination
- ARPAYE
- SIREN
- 831 255 740
- SIRET (siège)
- 831 255 740 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR52831255740Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 255 740
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 décembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4634Z
- Date de création
- 01 août 2017
- Siège social
- RUE DE L’ABBAYE D’ARPAYE, 69820, FLEURIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARPAYE
Activité de négociant vinificateur et en particulier : le négoce du vin, l'achat et la vente de raisins. La réalisation des opérations de vinification et de l'ensemble des opérations concourant à la commercialisation du vin
Finances de ARPAYE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARPAYE
INSEEÉtablissements de ARPAYE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69820 FLEURIESiègeActif
831 255 740 00019 · ouvert le 21 juillet 2017 · NAF 4634Z
Documents juridiques de ARPAYE
INPIComptes annuels de ARPAYE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARPAYE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARPAYE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARPAYE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ARPAYE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARPAYE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARPAYE
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-07-21
- création
Date d'effet : 01 août 2017
Questions fréquentes sur ARPAYE
Quel est le numéro SIREN de ARPAYE ?
Le numéro SIREN de ARPAYE est 831 255 740. Le SIRET de son siège social est 831 255 740 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52831255740.
Qui dirige ARPAYE ?
ARPAYE est dirigée par MARC DELIENNE, gérant.
Où se situe le siège social de ARPAYE ?
Le siège social de ARPAYE est situé rue de l’Abbaye d’Arpaye, 69820 Fleurie.
ARPAYE est-elle toujours en activité ?
Oui, ARPAYE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARPAYE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARPAYE.
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