ARPC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
ARPC est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 juillet 2006, identifiée par le SIREN 491 191 961. Son siège social est situé 286 Grande rue, 01600 Miserieux. Son activité principale relève du code NAF 4399C. Elle est dirigée par GILBERT BENOIT, gérant.
Fiche d'identité de ARPC
INSEE- Dénomination
- ARPC
- SIREN
- 491 191 961
- SIRET (siège)
- 491 191 961 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR07491191961Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 191 961
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 24 juillet 2006
- Siège social
- 286 GRANDE RUE, 01600, MISERIEUX
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de ARPC
Rénovation, agencement, carrelage, peinture, tapisserie de tout espace neuf ou ancien intérieur extérieur à l'attention de particulirs ou de professionnels et notammen t toutes activités liées aux poses de sols de toutes natures le perçage la vitrification et l'entretien le nettoyage la réparation ainsi que la pose de toute fenètres de tout type et tous accessoires s'y rapportant .
Finances de ARPC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARPC
INSEEBODACCGérant
En poste depuis juillet 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 juillet 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ARPC
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 01600 MISERIEUXSiègeActif
491 191 961 00037 · ouvert le 01 août 2006 · NAF 4399C
- 01480 VILLENEUVEActif
491 191 961 00011 · ouvert le 01 août 2006 · NAF 4399C
- 01600 MISERIEUXFermé
491 191 961 00029 · ouvert le 12 septembre 2009 · NAF 4399C
Documents juridiques de ARPC
INPIComptes annuels de ARPC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARPC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARPC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARPC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARPC. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026R00680
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 25 mars 2025 · N° 22/03113
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 14 janvier 2025 · N° 2024R00551
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARPC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARPC
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
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Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
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Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant(e) : BENOIT Gilbert
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- création
Date d'effet : 24 juillet 2006
Questions fréquentes sur ARPC
Quel est le numéro SIREN de ARPC ?
Le numéro SIREN de ARPC est 491 191 961. Le SIRET de son siège social est 491 191 961 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07491191961.
Qui dirige ARPC ?
ARPC est dirigée par GILBERT BENOIT, gérant.
Où se situe le siège social de ARPC ?
Le siège social de ARPC est situé 286 Grande rue, 01600 Miserieux.
ARPC est-elle toujours en activité ?
Oui, ARPC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARPC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARPC.
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