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ARPE

Active
Siren901 039 875SAS69140 RILLIEUX-LA-PAPECréée le 01 juillet 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions29 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ARPE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2021, identifiée par le SIREN 901 039 875. Son siège social est situé 2 rue Andre le Notre, 69140 Rillieux-la-Pape. Son activité principale relève du code NAF 1413Z. ARPENIK MOVSISYAN exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARPE

Dénomination
ARPE
SIREN
901 039 875
SIRET (siège)
901 039 875 00017
N° TVA intracommunautaire
FR73901039875Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 901 039 875
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
1413Z
Date de création
01 juillet 2021
Siège social
2 RUE ANDRE LE NOTRE, 69140, RILLIEUX-LA-PAPE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARPE

Fabrication et vente de vêtements hommes, femmes et enfants en petite ou grande série.

Finances de ARPE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARPE

AM

ARPENIK MOVSISYAN

Président de SAS

Depuis la création (01 juillet 2021) · 5 ans

AM

ARPENIK MOVSISYAN

Président de SAS

Depuis la création (01 juillet 2021) · 5 ans

Établissements de ARPE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69140 RILLIEUX-LA-PAPESiègeActif

    901 039 875 00017 · ouvert le 30 juin 2021 · NAF 1413Z

Documents juridiques de ARPE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juillet 2021

  • Acte

Comptes annuels de ARPE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARPE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

29 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARPE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARPE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2021

Questions fréquentes sur ARPE

Quel est le numéro SIREN de ARPE ?

Le numéro SIREN de ARPE est 901 039 875. Le SIRET de son siège social est 901 039 875 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73901039875.

Qui dirige ARPE ?

ARPE est dirigée par ARPENIK MOVSISYAN, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARPE ?

Le siège social de ARPE est situé 2 rue Andre le Notre, 69140 Rillieux-la-Pape.

ARPE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARPE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARPE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARPE.

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