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ARPEGE

Active
Siren408 744 613SARL69100 VILLEURBANNECréée le 01 septembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions40 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 408 744 613, ARPEGE est une SARL créée le 1er septembre 1996. Elle est domiciliée 2 Crs de la Republique, 69100 Villeurbanne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6201Z.

Fiche d'identité de ARPEGE

Dénomination
ARPEGE
SIREN
408 744 613
SIRET (siège)
408 744 613 00014
N° TVA intracommunautaire
FR09408744613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 744 613
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
01 septembre 1996
Siège social
2 CRS DE LA REPUBLIQUE, 69100, VILLEURBANNE
Établissements
2
Statut
Active

Finances de ARPEGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARPEGE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARPEGE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 69100 VILLEURBANNESiègeFermé

    408 744 613 00014 · ouvert le 01 septembre 1996 · NAF 722Z

  • 69100 VILLEURBANNEFermé

    408 744 613 00022 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 6201Z

Documents juridiques de ARPEGE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 1998

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de ARPEGE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARPEGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARPEGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARPEGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

40 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARPEGE. Elles s'échelonnent de 2009 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARPEGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARPEGE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    BEAUCAMP Patrick nom d'usage : BEAUCAMP Patrick n'est plus gérant. BEAUCAMP Patrick nom d'usage : BEAUCAMP Patrick devient liquidateur.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1996

Questions fréquentes sur ARPEGE

Quel est le numéro SIREN de ARPEGE ?

Le numéro SIREN de ARPEGE est 408 744 613. Le SIRET de son siège social est 408 744 613 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09408744613.

Où se situe le siège social de ARPEGE ?

Le siège social de ARPEGE est situé 2 Crs de la Republique, 69100 Villeurbanne.

ARPEGE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARPEGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARPEGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARPEGE.

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