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ARPEGE

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Siren434 698 478Société étrangèreCréée le 15 juin 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions40 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 434 698 478, ARPEGE est une société étrangère créée le 15 juin 1994. Elle est domiciliée 27 bd Italie. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de ARPEGE

Dénomination
ARPEGE
SIREN
434 698 478
SIRET (siège)
434 698 478 00014
N° TVA intracommunautaire
FR92434698478Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 698 478
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 juin 1994
Siège social
27 BD ITALIE
Établissements
2
Statut
Active

Finances de ARPEGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARPEGE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARPEGE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • Adresse inconnueSiègeActif

    434 698 478 00014 · ouvert le 15 juin 1994 · NAF 6820A

  • 06000 NICEActif

    434 698 478 00022 · ouvert le 15 juin 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de ARPEGE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARPEGE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARPEGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARPEGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARPEGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

40 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARPEGE. Elles s'échelonnent de 2009 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARPEGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARPEGE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 1994

Questions fréquentes sur ARPEGE

Quel est le numéro SIREN de ARPEGE ?

Le numéro SIREN de ARPEGE est 434 698 478. Le SIRET de son siège social est 434 698 478 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92434698478.

Où se situe le siège social de ARPEGE ?

Le siège social de ARPEGE est situé 27 bd Italie.

ARPEGE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARPEGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARPEGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARPEGE.

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