ARPEGE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ARPEGE est une SARL immatriculée le 17 mars 2017 sous le numéro SIREN 828 404 558. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 av du Marechal Juin, 78420 Carrieres-sur-Seine. Son activité principale relève du code NAF 7022Z. MARIA VAZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ARPEGE
INSEE- Dénomination
- ARPEGE
- SIREN
- 828 404 558
- SIRET (siège)
- 828 404 558 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR63828404558Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 828 404 558
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 17 mars 2017
- Siège social
- 10 AV DU MARECHAL JUIN, 78420, CARRIERES-SUR-SEINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARPEGE
Accompagnement de directions financières des acteurs du secteur de l'assurance (compagnies d'assurances, mutuelles, institutions de prévoyance)
Finances de ARPEGE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARPEGE
INSEEÉtablissements de ARPEGE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78420 CARRIERES-SUR-SEINESiègeActif
828 404 558 00011 · ouvert le 03 janvier 2017 · NAF 7022Z
Documents juridiques de ARPEGE
INPIComptes annuels de ARPEGE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARPEGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARPEGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARPEGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
41 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARPEGE. Elles s'échelonnent de 2009 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 31 août 2026 · N° 26/54464
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 25 juin 2026 · N° 24/02154
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 07 mai 2026 · N° 22/01237
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/04096
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 23 mars 2026 · N° 2025F01219
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 11 mars 2026 · N° 25/03561
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 27 février 2026 · N° 24/00290
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 10
Décision du 22 janvier 2026 · N° 25/20276
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1/4 social
Décision du 16 décembre 2025 · N° 23/07370
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 10
Décision du 13 novembre 2025 · N° 22/11406
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Tribunal judiciaire, référés
Décision du 17 juin 2025 · N° 25/00060
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Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 06 juin 2025 · N° 25/00421
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 23 mai 2025 · N° 2025000676
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Décision du 24 avril 2025 · N° 23/02252
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Décision du 11 janvier 2024 · N° 23/57630
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Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 11 janvier 2024 · N° 23/57631
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Décision du 09 mars 2023 · N° 20/04135
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Cour d'appel, 21e chambre
Décision du 27 octobre 2022 · N° 20/01817
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Décision du 11 mai 2022 · N° 21/02626
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Décision du 20 avril 2022 · N° 19/03997
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 20 juin 2019 · N° 18-18.390
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 26 septembre 2013 · N° 11/09607
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e Chambre
Décision du 05 novembre 2010 · N° 09/19205
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 1
Décision du 29 juin 2009 · N° 09/03226
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARPEGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARPEGE
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de versailles
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de versailles
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de versailles
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- création
Date d'effet : 17 mars 2017
Questions fréquentes sur ARPEGE
Quel est le numéro SIREN de ARPEGE ?
Le numéro SIREN de ARPEGE est 828 404 558. Le SIRET de son siège social est 828 404 558 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63828404558.
Qui dirige ARPEGE ?
ARPEGE est dirigée par MARIA VAZ, gérant.
Où se situe le siège social de ARPEGE ?
Le siège social de ARPEGE est situé 10 av du Marechal Juin, 78420 Carrieres-sur-Seine.
ARPEGE est-elle toujours en activité ?
Oui, ARPEGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARPEGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARPEGE.
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