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ARPEGES

Active
Siren334 750 809SARL85000 LA ROCHE-SUR-YONCréée le 14 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions108 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARPEGES est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 janvier 1986, identifiée par le SIREN 334 750 809. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue Marechal Foch, 85000 La Roche-sur-Yon. Son activité principale relève du code NAF 923H.

Fiche d'identité de ARPEGES

Dénomination
ARPEGES
SIREN
334 750 809
SIRET (siège)
334 750 809 00017
N° TVA intracommunautaire
FR90334750809Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 750 809
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
923H
Date de création
14 janvier 1986
Siège social
6 RUE MARECHAL FOCH, 85000, LA ROCHE-SUR-YON
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ARPEGES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARPEGES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARPEGES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 85000 LA ROCHE-SUR-YONSiègeFermé

    334 750 809 00017 · ouvert le 14 janvier 1986 · NAF 923H

Documents juridiques de ARPEGES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARPEGES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARPEGES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARPEGES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARPEGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

108 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARPEGES. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARPEGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARPEGES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 janvier 1986

Questions fréquentes sur ARPEGES

Quel est le numéro SIREN de ARPEGES ?

Le numéro SIREN de ARPEGES est 334 750 809. Le SIRET de son siège social est 334 750 809 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90334750809.

Où se situe le siège social de ARPEGES ?

Le siège social de ARPEGES est situé 6 rue Marechal Foch, 85000 La Roche-sur-Yon.

ARPEGES est-elle toujours en activité ?

Oui, ARPEGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARPEGES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARPEGES.

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