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ARPEGES

Active
Siren800 542 946SCI13111 COUDOUXCréée le 21 février 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions108 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
700 €
Effectif
Non publié

ARPEGES est une SCI immatriculée le 21 février 2014 sous le numéro SIREN 800 542 946. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Sq des Verriers, 13111 Coudoux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. NICOLAS BONNEFOY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARPEGES

Dénomination
ARPEGES
SIREN
800 542 946
SIRET (siège)
800 542 946 00010
N° TVA intracommunautaire
FR30800542946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 800 542 946
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
700 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 février 2014
Siège social
3 SQ DES VERRIERS, 13111, COUDOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARPEGES

Acquisition propriété mise en valeur transformation construction aménagement administration et location de biens immobiliers

Finances de ARPEGES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARPEGES

CB

CAROLINE BONNEFOY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 février 2014) · 12 ans

DB

DANIELLE BONNEFOY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 février 2014) · 12 ans

NB

NICOLAS BONNEFOY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 février 2014) · 12 ans

MB

MOUNIA BOUJENDAR

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 février 2014) · 12 ans

Établissements de ARPEGES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13111 COUDOUXSiègeActif

    800 542 946 00010 · ouvert le 01 mars 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARPEGES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 21 février 2014

  • Acte

Comptes annuels de ARPEGES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARPEGES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARPEGES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARPEGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

108 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARPEGES. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARPEGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARPEGES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-02-21 · Début d'activité : 2014-03-01

  1. création

    Date d'effet : 21 février 2014

Questions fréquentes sur ARPEGES

Quel est le numéro SIREN de ARPEGES ?

Le numéro SIREN de ARPEGES est 800 542 946. Le SIRET de son siège social est 800 542 946 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30800542946.

Qui dirige ARPEGES ?

ARPEGES est dirigée par NICOLAS BONNEFOY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARPEGES ?

Le siège social de ARPEGES est situé 3 Sq des Verriers, 13111 Coudoux.

ARPEGES est-elle toujours en activité ?

Oui, ARPEGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARPEGES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARPEGES.

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