ARPEJE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 873 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 450 887 492, ARPEJE est une société civile créée le 24 novembre 2003. Elle est domiciliée 6 rue de la Gare, 53210 Soulge-sur-Ouette. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN-PIERRE HERISSON, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ARPEJE
INSEE- Dénomination
- ARPEJE
- SIREN
- 450 887 492
- SIRET (siège)
- 450 887 492 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR10450887492Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 450 887 492
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 872 800 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 24 novembre 2003
- Siège social
- 6 RUE DE LA GARE, 53210, SOULGE-SUR-OUETTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARPEJE
Propriété, acquisition, vente pour son propre compte, et gestion de tous instruments financiers ; administration, acquisition, gestion de tous biens immobiliers
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Finances de ARPEJE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARPEJE
INSEEBODACCAutre
En poste depuis novembre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 novembre 2012
Autre
En poste depuis novembre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 novembre 2012
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 octobre 2008
Autre
HOLDING FINANCIERE JPH
Autre
En poste depuis novembre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 novembre 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ARPEJE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 53210 SOULGE-SUR-OUETTESiègeActif
450 887 492 00012 · ouvert le 13 novembre 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de ARPEJE
INPIConformité de ARPEJE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARPEJE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARPEJE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 16 mars 2026 · N° 25/00120
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 20 mai 2025 · N° 24/00593
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARPEJE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARPEJE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL
Gérant associé : HERISSON Jean-Pierre Associé Société Civile : HERISSON Maryse né(e) GAUSSENT Associé Société Civile : HERISSON Armelle Associé Société Civile : HERISSON Pierre Associé Société Civile : HOLDING FINANCIERE JPH (SC)
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL
Gérant associé indéfiniment responsable : HERISSON Jean-Pierre Associé Société Civile : HERISSON Jean-Benoit
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL
Gérant associé indéfiniment responsable : HERISSON Jean-Pierre.
- création
Date d'effet : 24 novembre 2003
Questions fréquentes sur ARPEJE
Quel est le numéro SIREN de ARPEJE ?
Le numéro SIREN de ARPEJE est 450 887 492. Le SIRET de son siège social est 450 887 492 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10450887492.
Qui dirige ARPEJE ?
ARPEJE est dirigée par JEAN-PIERRE HERISSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ARPEJE ?
Le siège social de ARPEJE est situé 6 rue de la Gare, 53210 Soulge-sur-Ouette.
ARPEJE est-elle toujours en activité ?
Oui, ARPEJE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARPEJE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARPEJE.
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