ARPENTEUR
Active7111Z · Activités d'architecture
- Capital social
- 1,0 k€
ARPENTEUR est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 juin 2021, identifiée par le SIREN 900 351 081. Le siège social de l'entreprise se trouve 87 rue Tronchet, 69006 Lyon. ARPENTEUR relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z). ARIANE SCIOT exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de ARPENTEUR
INSEE- Dénomination
- ARPENTEUR
- SIREN
- 900 351 081
- SIRET (siège)
- 900 351 081 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR82900351081Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 900 351 081
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 août 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 14 juin 2021
- Siège social
- 87 RUE TRONCHET, 69006, LYON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ARPENTEUR
Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maître d'œuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace. A cette fin, la société peut accomplir toutes opérations concourant directement ou indirectement à la réalisation de son objet ou susceptibles d'en favoriser le développement.
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Finances de ARPENTEUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARPENTEUR
INSEEÉtablissements de ARPENTEUR
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69006 LYONSiègeActif
900 351 081 00022 · ouvert le 01 décembre 2023 · NAF 7111Z
- 75020 PARISFermé
900 351 081 00014 · ouvert le 10 juin 2021 · NAF 7111Z
Documents juridiques de ARPENTEUR
INPIConformité de ARPENTEUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARPENTEUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARPENTEUR. Elles s'échelonnent de 2016 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 26 novembre 2024 · N° 23/00341
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 décembre 2017 · N° 16-24.146
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 juin 2016 · N° 15-18.262
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARPENTEUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARPENTEUR
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de paris
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de paris
- création
Date d'effet : 14 juin 2021
Questions fréquentes sur ARPENTEUR
Quel est le numéro SIREN de ARPENTEUR ?
Le numéro SIREN de ARPENTEUR est 900 351 081. Le SIRET de son siège social est 900 351 081 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82900351081.
Qui dirige ARPENTEUR ?
ARPENTEUR est dirigée par ARIANE SCIOT, président de sas.
Où se situe le siège social de ARPENTEUR ?
Le siège social de ARPENTEUR est situé 87 rue Tronchet, 69006 Lyon.
ARPENTEUR est-elle toujours en activité ?
Oui, ARPENTEUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARPENTEUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARPENTEUR.
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