ARPENTUA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ARPENTUA est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 janvier 2024, identifiée par le SIREN 983 415 571. Son siège social est situé 3 RUE du Docteur Emile Mercier Porte du Lac, 01130 Nantua. Son activité principale relève du code NAF 7112A. Jean-Luc BOLLACHE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ARPENTUA
INSEE- Dénomination
- ARPENTUA
- SIREN
- 983 415 571
- SIRET (siège)
- 983 415 571 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR67983415571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 983 415 571
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7112A
- Date de création
- 15 janvier 2024
- Siège social
- 3 RUE du Docteur Emile Mercier Porte du Lac, 01130, Nantua
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARPENTUA
L'exercice en commun de la profession de géomètre expert.
Finances de ARPENTUA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARPENTUA
INSEEÉtablissements de ARPENTUA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01130 NantuaSiègeActif
983 415 571 00014 · NAF 7010Z
Documents juridiques de ARPENTUA
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ARPENTUA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARPENTUA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARPENTUA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARPENTUA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ARPENTUA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARPENTUA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARPENTUA
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2024-01-15
- création
Date d'effet : 15 janvier 2024
Questions fréquentes sur ARPENTUA
Quel est le numéro SIREN de ARPENTUA ?
Le numéro SIREN de ARPENTUA est 983 415 571. Le SIRET de son siège social est 983 415 571 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67983415571.
Qui dirige ARPENTUA ?
ARPENTUA est dirigée par Jean-Luc BOLLACHE, gérant.
Où se situe le siège social de ARPENTUA ?
Le siège social de ARPENTUA est situé 3 RUE du Docteur Emile Mercier Porte du Lac, 01130 Nantua.
ARPENTUA est-elle toujours en activité ?
Oui, ARPENTUA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARPENTUA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARPENTUA.
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