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ARPOSE

Active
Siren403 302 227SARL47480 Pont-du-CasseCréée le 11 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
50,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 403 302 227, ARPOSE est une SARL créée le 11 janvier 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 93 CHE de Regofe, 47480 Pont-du-Casse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C. PIERRE LEGRAND exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARPOSE

Dénomination
ARPOSE
SIREN
403 302 227
SIRET (siège)
403 302 227 00026
N° TVA intracommunautaire
FR85403302227Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 302 227
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
50 000 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
11 janvier 1996
Siège social
93 CHE de Regofe, 47480, Pont-du-Casse
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARPOSE

Entreprise générale de bâtiment. Tous travaux de rénovation, de réhabilitation de tout corps d'état, construction maisons ossature bois, renforcement de structure.

Finances de ARPOSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARPOSE

PL

PIERRE LEGRAND

Gérant

En poste depuis septembre 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 septembre 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARPOSE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 47480 Pont-du-CasseSiègeActif

    403 302 227 00026 · ouvert le 05 janvier 1998 · NAF 4120A

  • 47300 PUJOLSFermé

    403 302 227 00018 · ouvert le 04 janvier 1996 · NAF 4399C

Documents juridiques de ARPOSE

16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 septembre 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 14 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 avril 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 18 août 2023

  • Acte

Dépôt du 27 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 2017

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 25 août 1998

  • Acte

Dépôt du 25 août 1998

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 1995

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de ARPOSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARPOSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARPOSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARPOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ARPOSE. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARPOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARPOSE

23 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'agen

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'agen

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'agen

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'agen

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'agen

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'agen

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

    Gérant : LEGRAND Pierre

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  20. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  22. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  23. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLENEUVE-SUR-LOT

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 1996

Questions fréquentes sur ARPOSE

Quel est le numéro SIREN de ARPOSE ?

Le numéro SIREN de ARPOSE est 403 302 227. Le SIRET de son siège social est 403 302 227 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85403302227.

Qui dirige ARPOSE ?

ARPOSE est dirigée par PIERRE LEGRAND, gérant.

Où se situe le siège social de ARPOSE ?

Le siège social de ARPOSE est situé 93 CHE de Regofe, 47480 Pont-du-Casse.

ARPOSE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARPOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARPOSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARPOSE.

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