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ARQUE FRANCIS

Active
Siren404 030 306Entrepreneur individuel31220 LAVELANET-DE-COMMINGESCréée le 01 janvier 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARQUE FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1984 sous le numéro SIREN 404 030 306. Elle est domiciliée à Lavelanet-de-Comminges (31220). Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de ARQUE FRANCIS

Dénomination
ARQUE FRANCIS
SIREN
404 030 306
SIRET (siège)
404 030 306 00017
N° TVA intracommunautaire
FR76404030306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 030 306
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1984
Siège social
31220, LAVELANET-DE-COMMINGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARQUE FRANCIS

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ARQUE FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARQUE FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARQUE FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31220 LAVELANET-DE-COMMINGESSiègeActif

    404 030 306 00017 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 0111Z

Documents juridiques de ARQUE FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARQUE FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARQUE FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARQUE FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARQUE FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARQUE FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARQUE FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1984

Questions fréquentes sur ARQUE FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de ARQUE FRANCIS ?

Le numéro SIREN de ARQUE FRANCIS est 404 030 306. Le SIRET de son siège social est 404 030 306 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76404030306.

Où se situe le siège social de ARQUE FRANCIS ?

Le siège social de ARQUE FRANCIS est situé 31220 Lavelanet-de-Comminges.

ARQUE FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARQUE FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARQUE FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARQUE FRANCIS.

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