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ARQUIER PASCAL

Active
Siren403 704 992Entrepreneur individuel32170 SAINTE-DODECréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 403 704 992, ARQUIER PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Son siège social est situé à Sainte-Dode (32170). Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de ARQUIER PASCAL

Dénomination
ARQUIER PASCAL
SIREN
403 704 992
SIRET (siège)
403 704 992 00011
N° TVA intracommunautaire
FR51403704992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 704 992
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
32170, SAINTE-DODE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARQUIER PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de ARQUIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARQUIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARQUIER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32170 SAINTE-DODESiègeActif

    403 704 992 00011 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARQUIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARQUIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARQUIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARQUIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARQUIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARQUIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARQUIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur ARQUIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ARQUIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de ARQUIER PASCAL est 403 704 992. Le SIRET de son siège social est 403 704 992 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51403704992.

Où se situe le siège social de ARQUIER PASCAL ?

Le siège social de ARQUIER PASCAL est situé 32170 Sainte-Dode.

ARQUIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARQUIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARQUIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARQUIER PASCAL.

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